Les frais d’achat immobilier sous la loupe des courtiers BARNES
Frais d’acquisition en Suisse : à la tête du canton !
Inévitables, non négociables et…géo-sensibles ! En Suisse, le montant des frais d’achat qui s’ajoutent au prix du bien immobilier dépend en partie du canton.
Un budget immobilier qui laisserait de côté les frais d’acquisition complémentaires serait faussement allégé de plusieurs milliers de francs. Émoluments de notaire, droits de mutation, frais du registre foncier, cédule hypothécaire…derrière ces « douces » appellations se cachent des réalités sonnantes et trébuchantes que nos courtiers BARNES connaissent sur le bout des doigts. Ils maîtrisent aussi les particularismes liés à la situation géographique du bien.
Frais de notaire : Canton aime, on compte !Le passage par la case notaire est un incontournable de tout jeu de Monopoly grandeur nature, avant inscription au registre foncier. Cet officier public est chargé de certifier l’authenticité de l’acte de vente.
Les frais de notaire n’excèdent généralement pas 0,5 % du prix de vente. Ils sont supportés exclusivement par l’acheteur, auquel incombe le choix du notaire. Par frais, nous entendons ici la rémunération du notaire, les autres frais collectés par le notaire ne lui étant pas destinés.
Le mode de calcul des frais de notaire varie selon les cantons. Certains cantons imposent à leurs notaires fonctionnaires un taux fixe, inversement proportionnel au prix de vente, tandis qu’ailleurs les notaires sont indépendants et déterminent librement ce taux. L’acheteur sera alors bien avisé de faire jouer la concurrence.
Les frais de l’acte d’achat = droits de mutation + émoluments du registre foncier
Droits de mutation : aussi nommés « droits d’enregistrement », les droits de mutation sont collectés par le notaire, qui reverse intégralement cet impôt à l’État. La plupart du temps, c’est l’acheteur qui doit s’en acquitter mais une répartition contractuelle est possible.
Certains cantons, comme ceux de Zoug et de Zurich, ne les réclament plus et d’autres les réservent aux propriétaires-résidents. Berne n’en applique le taux que sur une fraction du prix de vente. Avec leur 3,3 %, Neuchâtel et Vaud décrochent la palme du droit de mutation le plus élevé.
Si ces disparités vous laissent perplexes, ayez le réflexe « courtiers BARNES » : ils suivent de près les évolutions fiscales et seront de bon conseil. Dans le canton de Genève, sous conditions, les droits de mutation peuvent être réduits. Pour en savoir plus, donnez au courtier le mot de passe : Casatax !
Émoluments du registre foncier :
L’inscription au registre foncier, qui officialise l’acquisition, donne lieu au paiement d’émoluments. Leur montant est établi par les communes et le mode de calcul diffère selon les cantons. Ces frais représentent environ 0,3 % du prix de vente.
Frais de l’acte hypothécaire (ou cédule hypothécaire)
La cédule hypothécaire est une spécialité suisse qui date des temps médiévaux. Le paiement des frais d’établissement de l’acte hypothécaire revient exclusivement à l’acquéreur. Leur montant s’échelonne entre 0,1 et 0,3 % de la dette hypothécaire.
Á€ noter : ces frais peuvent être minorés en cas de transfert d’une cédule existante.
Approfondissez la question en agence BARNES auprès d’un de nos courtiers.
Incollable sur les frais d’achat immobilier ?
Vous savez à présent distinguer les frais de notaire stricto sensu des frais d’enregistrement et la cédule, exclusivité helvétique d’âge respectable, vous est désormais familière. Il est temps de coucher sur le papier les montants que ces frais d’acquisition représentent pour chacun de vos coups de cœur immobiliers. Dernière étape : faites vérifier vos calculs par l’un de nos courtiers.
Á€ vos calculettes, à vos calepins !